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Hammurabi Droit explore une nouvelle façon d’interroger la jurisprudence, les codes et la doctrine : des requêtes en français courant, des réponses contextualisées, et une compréhension fine des enjeux juridiques.

Portée : droit français, contentieux et conseil Public : avocats, juristes, directions juridiques Technologie : IA générative & recherche hybride

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État du projet. Hammurabi Droit est aujourd’hui à l’arrêt, mais continue d’inspirer nos travaux sur l’accès au droit et l’explicabilité des décisions juridiques. Vous pouvez suivre ces travaux sur notre plateforme partenaire.

Prototype figé Réponses non mises à jour

Exemple de requête

Entrée

Cass. soc., 8 mars 2023, n° 21-15.123 – Harcèlement moral : charge de la preuve aménagée

Cour de cassation 2023

L’IA met en évidence un infléchissement de la motivation : la Haute juridiction insiste davantage sur l’agrégation d’indices concordants, sans exiger la démonstration d’une intention de nuire.

Cass. soc., 19 janv. 2022, n° 20-18.456 – Seuil de gravité et obligations de prévention

Cour de cassation 2022

Regroupement d’extraits jurisprudentiels et mise en parallèle avec les obligations de l’employeur au titre de la sécurité au travail.

Synthèse IA – Évolution de la notion de harcèlement moral

Résumé génératif Confiance : élevée

Proposition de plan de note, identification des décisions pivot, formulation des points de vigilance pour la pratique.

Latence cible < 1,5 s Références sourcées systématiquement

Explorations IA pour le droit

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